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Permis de démolir à Seyssuel (38200) autorisé en 2018

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2018/11/12 à SEYSSUEL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2018, autorisé le 12 novembre 2018 par la commune de SEYSSUEL. Implanté 890 ROUTE DE CHASSE, à Seyssuel (38200), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par ECL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SEYSSUEL compte 2 080 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 890 ROUTE DE CHASSE, Seyssuel (38200).

Références cadastrales : 0B, 2000.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ECL (SIREN 400863510, SIRET 40086351000048, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 190 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/11/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384871810001
  • Code commune INSEE : 38487 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Seyssuel (38200). Le terrain couvre 1 190 m².

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