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Permis de démolir à Les Septvallons (02160) autorisé en 2018

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2018/09/06 à LES SEPTVALLONS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2018, autorisé le 6 septembre 2018 par la commune de LES SEPTVALLONS. Implanté 6 RUE DE FISMES, à Les Septvallons (02160), dans le département d’Aisne, en Picardie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LES SEPTVALLONS compte 1 215 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 RUE DE FISMES, Les Septvallons (02160).

Références cadastrales : A, 689.

Région : Picardie • Département : Aisne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LES SEPTVALLONS - PERLES (02160).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 49 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00243918P0002
  • Code commune INSEE : 02439 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Les Septvallons (02160). Le terrain couvre 49 m².

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