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Permis de démolir à Schweighouse Sur Moder (67590) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/12/15 à SCHWEIGHOUSE SUR MODER à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 15 décembre 2023 par la commune de SCHWEIGHOUSE SUR MODER. Implanté 19 RUE DES JUIFS, à Schweighouse Sur Moder (67590), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par SCI VOLUBILIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SCHWEIGHOUSE SUR MODER compte 5 050 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 19 RUE DES JUIFS, Schweighouse Sur Moder (67590).

Références cadastrales : 4, 55.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI VOLUBILIS (SIREN 818863227, SIRET 81886322700018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité HAGUENAU (67500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 410 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06745823R0003
  • Code commune INSEE : 67458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Schweighouse Sur Moder (67590). Le terrain couvre 410 m².

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