Autorisation d’urbanisme PD n°01310415H0001 à SAUSSET LES PINS (13960) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01310415H0001). Le projet est situé au 28 AVE SIMEON GOUIN à SAUSSET LES PINS (13960). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 19 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 28 AVE SIMEON GOUIN, SAUSSET LES PINS (13960).
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GEM (SIREN 808572069, SIRET 80857206900017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité PORTO-VECCHIO (20137)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 914 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01310415H0001
- Code commune INSEE : 13104 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAUSSET LES PINS (13960). Les principaux éléments portent sur parcelle de 914 m².