← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saulxures-sur-Moselotte

Permis de démolir à Saulxures-Sur-Moselotte (88290) autorisé en 2024

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2024/06/06 à SAULXURES-SUR-MOSELOTTE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 6 juin 2024 par la commune de SAULXURES-SUR-MOSELOTTE. Implanté lieudit CROISEE PIERRE, à Saulxures-Sur-Moselotte (88290), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

Le projet est porté par T D F.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAULXURES-SUR-MOSELOTTE compte 2 510 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : lieudit CROISEE PIERRE, Saulxures-Sur-Moselotte (88290).

Références cadastrales : D, 359.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

T D F (SIREN 342404399, SIRET 34240439903453, APE 61.20Z, catégorie juridique 5710, localité NANCY Cedex (54039)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 121 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08844724D0001
  • Code commune INSEE : 88447 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saulxures-Sur-Moselotte (88290). Le terrain couvre 121 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saulxures-sur-Moselotte (88290)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saulxures-sur-Moselotte