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Permis de démolir à Santenay (21590) autorisé en 2024

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2024/12/16 à SANTENAY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2024, autorisé le 16 décembre 2024 par la commune de SANTENAY. Implanté 18 Rue de Narosse, à Santenay (21590), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

Le projet est porté par SMB.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SANTENAY compte 883 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 18 Rue de Narosse, Santenay (21590).

Références cadastrales : AD, 12.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SMB (SIREN 539391128, SIRET 53939112800011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CRISSEY (71530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 259 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02158224B0002
  • Code commune INSEE : 21582 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Santenay (21590). Le terrain couvre 259 m².

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