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Permis de démolir à Sandrans autorisé en 2021

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2021/10/21 à SANDRANS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 21 octobre 2021 par la commune de SANDRANS. Implanté LA POUAPE, à Sandrans, dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SCI DE LA POUAPE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SANDRANS compte 567 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA POUAPE, Sandrans.

Références cadastrales : 0B, 37.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE LA POUAPE (SIREN 848398483, SIRET 84839848300018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SEPTMONCEL (39310)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 838 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00139321V0001
  • Code commune INSEE : 01393 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Sandrans. Le terrain couvre 2 838 m².

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