Permis de démolir à Salt En Donzy (42110) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/03/24 à SALT EN DONZY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 24 mars 2016 par la commune de SALT EN DONZY. Implanté Lieu-dit LE BOURG, à Salt En Donzy (42110), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE BOURG.
Le projet est porté par COMMUNE DE SALT EN DONZY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SALT EN DONZY compte 546 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LE BOURG, Salt En Donzy (42110).
Références cadastrales : A, 337.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SALT EN DONZY (SIREN 214202962, SIRET 21420296200012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SALT EN DONZY (42110)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 790 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04229616M4001
- Code commune INSEE : 42296 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Salt En Donzy (42110). Le terrain couvre 790 m².