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Permis de démolir à La Salle-Les-Alpes (05240) autorisé en 2024

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2024/10/15 à La Salle-les-Alpes à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 15 octobre 2024 par la commune de La Salle-les-Alpes. Implanté Lieu-dit DOMAINE SKIABLE, à La Salle-Les-Alpes (05240), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de DOMAINE SKIABLE.

Le projet est porté par SCV DOMAINE SKIABLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

La Salle-les-Alpes compte 924 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit DOMAINE SKIABLE, La Salle-Les-Alpes (05240).

Références cadastrales : 0D, 138, 0D, 516, 0D, 123.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCV DOMAINE SKIABLE (SIREN 348799529, SIRET 34879952900030, APE 49.39C, catégorie juridique 5710, localité Saint-Chaffrey (05330)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 19 060 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00516124H0001
  • Code commune INSEE : 05161 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à La Salle-Les-Alpes (05240). Le terrain couvre 19 060 m².

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