Permis de démolir à Sains-Les-Marquion (62860) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/08/27 à Sains-les-Marquion à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2020, autorisé le 27 août 2020 par la commune de Sains-les-Marquion. Implanté RUE DES TROIS GRILLES, à Sains-Les-Marquion (62860), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.
Le projet est porté par LE DOMAINE DE SAINS-LES-MARQUION.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Sains-les-Marquion compte 326 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES TROIS GRILLES, Sains-Les-Marquion (62860).
Références cadastrales : A, 790, A, 789, A, 12.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE DOMAINE DE SAINS-LES-MARQUION (SIREN 882020696, SIRET 88202069600010, APE 55.10Z, catégorie juridique 5710, localité Sains-les-Marquion (62860)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0627392000001
- Code commune INSEE : 62739 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Sains-Les-Marquion (62860). Le terrain couvre 0 m².