Permis de démolir à Sain Bel (69210) autorisé en 2016
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/04/06 à SAIN BEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2016, autorisé le 6 avril 2016 par la commune de SAIN BEL. Implanté Quai de la Brevenne, à Sain Bel (69210), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAIN BEL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAIN BEL compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Sain Bel (69210). Le terrain couvre 0 m².
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