← Retour à la liste des autorisations sur la commune Ruy-Montceau

Permis de démolir à Ruy Montceau (38300) autorisé en 2024

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/05/29 à RUY MONTCEAU à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 29 mai 2024 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté 55 Impas des boutons d'or, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 55 Impas des boutons d'or, Ruy Montceau (38300).

Références cadastrales : AZ, 155, AZ, 162.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : RUY-MONTCEAU.

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 226 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/05/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383482410001
  • Code commune INSEE : 38348 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Ruy Montceau (38300). Le terrain couvre 1 226 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ruy-Montceau (38300)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Ruy-Montceau