Permis de démolir à Le Russey (25210) autorisé en 2022
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/12/20 à Le Russey à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2022, autorisé le 20 décembre 2022 par la commune de Le Russey. Implanté RUE Clemenceau, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE LE RUSSEY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Le Russey (25210). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Russey (25210)
