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Autorisations d'urbanisme à Ruffey-sur-Seille (Jura, 39)

Commune du département de Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Ruffey-sur-Seille. Au total, 48 autorisations sont recensées.

PC logements 22 PC locaux 15 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 10

Permis de construire - Logements à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 22 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Ruffey-sur-Seille (39140) de 1 à 22 sur 22.

Permis de construire - Locaux à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 15 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Ruffey-sur-Seille (39140) de 1 à 15 sur 15.

Permis d'aménager à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Ruffey-sur-Seille (39140) de 1 à 1 sur 1.

Permis de démolir à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 10 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant
1 Rue Saint Aignan 1 485 m² 2024/12/03
1270 BARD 1 594 m² 2022/03/02
64 RUE DE LA HALLE 374 m² 2019/09/05
64 Rue de la Halle 374 m² 2019/06/26
99 Rue Saint Aignan 310 m² 2018/07/16
Rue du General Gauthier 728 m² 2017/09/28
498 RUE D'OISENANS 767 m² 2017/07/12
132 Chemin de la Grange de Pai 552 m² 2016/11/08
64 RUE DE LA HALLE 374 m² 2016/04/29
Chemin des Vignasses EARL DE L'ECLUSE 5 542 m² 2016/03/08

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Ruffey-sur-Seille (39140) de 1 à 10 sur 10.

À propos de Ruffey-sur-Seille (39140)

Très petite commune Ruffey-sur-Seille (39140) compte 764 habitants sur 18,0 km², soit une densité de 42,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 201 à 304 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 12 communes. Les habitants, appelés Ruffeysiens, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes