Autorisation d’urbanisme PD n°0765401860009 à ROUEN (76000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0765401860009). Le projet est situé au 10 Quai DE LA BOURSE à ROUEN (76000). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 1 août 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 10 Quai DE LA BOURSE, ROUEN (76000).
Références cadastrales : ZI, 56, ZI, 138, ZI, 139.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV ROUEN - PALAIS DES CONSULS (SIREN 832139026, SIRET 83213902600013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité ISNEAUVILLE (76230)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 753 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0765401860009
- Code commune INSEE : 76540 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à ROUEN (76000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 753 m².