Permis de démolir à Rosny-Sous-Bois (93110) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/12/11 à ROSNY-SOUS-BOIS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 11 décembre 2024 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté Sentier de la Dhuys, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
Le projet est porté par SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Sentier de la Dhuys, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : I, 69, I, 148, I, 161.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 582142816, SIRET 58214281600310, APE 68.20B, catégorie juridique 5546, localité ISSY-LES-MOULINEAUX (92130)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 637 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306424B0008
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Rosny-Sous-Bois (93110). Le terrain couvre 637 m².