Permis de démolir à Rosny-Sous-Bois (93110) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/02/07 à Rosny-sous-Bois à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 7 février 2023 par la commune de Rosny-sous-Bois. Implanté 8-12-14-6B rue Philibert H, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de ann et 9B 11 et 11B rue Jean Mermoz.
Le projet est porté par SOCIETE DES GRANDS PROJETS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Rosny-sous-Bois compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8-12-14-6B rue Philibert H, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : G, 309, G, 310, G, 45.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE DES GRANDS PROJETS (SIREN 525046017, SIRET 52504601700048, APE 84.13Z, catégorie juridique 4110, localité Saint-Denis (93200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306423B0003
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Rosny-Sous-Bois (93110). Le terrain couvre 0 m².