Permis de démolir à Rosny-Sous-Bois (93110) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/06/20 à Rosny-sous-Bois à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 20 juin 2017 par la commune de Rosny-sous-Bois. Implanté 1 RUE des cerisiers, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
Le projet est porté par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Rosny-sous-Bois compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 RUE des cerisiers, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : Q, 293, Q, 288.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (SIREN 775663438, SIRET 77566343801906, APE 49.31Z, catégorie juridique 4120, localité Fontenay-sous-Bois (94120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306417B0001
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Rosny-Sous-Bois (93110). Le terrain couvre 0 m².