Permis de démolir à Rosny-Sous-Bois (93110) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/11/11 à Rosny-sous-Bois à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2014, autorisé le 11 novembre 2014 par la commune de Rosny-sous-Bois. Implanté 198 BD GABRIEL PERI, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
Le projet est porté par SCI ROSNY GABRIEL PERI.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Rosny-sous-Bois compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 198 BD GABRIEL PERI, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : R, 27, R, 29, R, 30.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI ROSNY GABRIEL PERI (SIREN 501952246, SIRET 50195224600012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité PARIS (75008)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306414B0004
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 novembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Rosny-Sous-Bois (93110). Le terrain couvre 0 m².