Permis de démolir à Rosieres-Pres-Troyes (10430) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/11/05 à ROSIERES-PRES-TROYES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2015, autorisé le 5 novembre 2015 par la commune de ROSIERES-PRES-TROYES. Implanté 13 rue de la Liberte, à Rosieres-Pres-Troyes (10430), dans le département d’Aube, en Champagne-Ardenne.
Le projet est porté par COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ROSIERES-PRES-TROYES compte 4 749 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 rue de la Liberte, Rosieres-Pres-Troyes (10430).
Références cadastrales : AV, 141.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES (SIREN 211003140, SIRET 21100314000012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ROSIERES-PRES-TROYES (10430)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 738 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0103251500001
- Code commune INSEE : 10325 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Rosieres-Pres-Troyes (10430). Le terrain couvre 2 738 m².