Permis de démolir à Rosieres (07260) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/01/25 à Rosieres à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2024, autorisé le 25 janvier 2024 par la commune de Rosieres. Implanté 195 ROUTE DE JOYEUSE, à Rosieres (07260), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNE DE ROSIERES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Rosieres compte 1 296 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 195 ROUTE DE JOYEUSE, Rosieres (07260).
Références cadastrales : 0E, 1682, 0E, 1681.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE ROSIERES (SIREN 210701991, SIRET 21070199100064, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ROSIERES (07260)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 235 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00719924D0001
- Code commune INSEE : 07199 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 janvier 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Rosieres (07260). Le terrain couvre 1 235 m².