Permis de démolir à Roppe (90380) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/06/24 à Roppe à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 24 juin 2013 par la commune de Roppe. Implanté 5C RUE du General De Gaulle, à Roppe (90380), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par TERRITOIRE HABITAT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Roppe compte 1 043 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5C RUE du General De Gaulle, Roppe (90380).
Références cadastrales : AC, 22.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TERRITOIRE HABITAT (SIREN 279000038, SIRET 27900003800026, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, localité Belfort (90000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09008713A0001
- Code commune INSEE : 90087 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Roppe (90380). Le terrain couvre 0 m².