Permis de démolir à Ronsenac (16320) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/06/28 à Ronsenac à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 28 juin 2017 par la commune de Ronsenac. Implanté Lieu-dit Le Faure, à Ronsenac (16320), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Le Faure.
Le projet est porté par OCEALIA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Ronsenac compte 571 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Faure, Ronsenac (16320).
Références cadastrales : F, 600, F, 78, F, 64.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
OCEALIA (SIREN 775715592, SIRET 77571559200314, APE 46.21Z, catégorie juridique 6317, localité Cognac (16100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01628317C0001
- Code commune INSEE : 16283 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Ronsenac (16320). Le terrain couvre 0 m².