Permis de démolir à Romans Sur Isere (26100) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/07/27 à ROMANS SUR ISERE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 27 juillet 2016 par la commune de ROMANS SUR ISERE. Implanté 1 RUE EUGENE CHAVANT, à Romans Sur Isere (26100), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par HABITAT PAYS DE ROMANS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ROMANS SUR ISERE compte 32 911 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 RUE EUGENE CHAVANT, Romans Sur Isere (26100).
Références cadastrales : BN, 444.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HABITAT PAYS DE ROMANS (SIREN 484045414, SIRET 48404541400014, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité ROMANS SUR ISERE (26100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 460 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02628116R0004
- Code commune INSEE : 26281 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Romans Sur Isere (26100). Le terrain couvre 460 m².