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Permis de démolir à Romans (01400) autorisé en 2014

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2014/06/10 à Romans à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 10 juin 2014 par la commune de Romans. Implanté RTE de l Irance, à Romans (01400), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Reynaud.

Le projet est porté par DOMAINE DU REYNAUD.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Romans compte 617 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE de l Irance, Romans (01400).

Références cadastrales : B, 239, B, 237, B, 236.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE DU REYNAUD (SIREN 792761751, SIRET 79276175100017, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, localité Saint-Maurice-de-Gourdans (01800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/06/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00132814V0001
  • Code commune INSEE : 01328 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Romans (01400). Le terrain couvre 0 m².

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