Permis de démolir à Rogna (39360) autorisé en 2021
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2021/11/10 à Rogna à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2021, autorisé le 10 novembre 2021 par la commune de Rogna. Implanté 7 RTE DE MOLINGES, à Rogna (39360), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Le projet est porté par SA RAVERDY DEVREESE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Rogna compte 237 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Rogna (39360). Le terrain couvre 800 m².
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