Permis de démolir à Roches Bettaincourt (52270) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/01/20 à ROCHES BETTAINCOURT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2022, autorisé le 20 janvier 2023 par la commune de ROCHES BETTAINCOURT. Implanté Rue de la Forge, à Roches Bettaincourt (52270), dans le département d’Haute-Marne, en Champagne-Ardenne.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ROCHES BETTAINCOURT compte 538 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de la Forge, Roches Bettaincourt (52270).
Références cadastrales : 0C, 1048.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ROCHES BETTAINCOURT (52270).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 113 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05204422C0002
- Code commune INSEE : 52044 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Roches Bettaincourt (52270). Le terrain couvre 3 113 m².