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Autorisation d’urbanisme PD n°04218916L8003 à ROCHE LA MOLIERE (42230) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04218916L8003). Le projet est situé au LE MARAIS à ROCHE LA MOLIERE (42230). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LE MARAIS, ROCHE LA MOLIERE (42230).

Références cadastrales : AH, 844, AH, 851.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité MONTBELIARD (25205)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 254 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/10/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04218916L8003
  • Code commune INSEE : 42189 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à ROCHE LA MOLIERE (42230). Les principaux éléments portent sur parcelle de 254 m².