← Retour à la liste des autorisations sur la commune Ris-Orangis

Autorisation d’urbanisme PD n°0915212300003 à RIS ORANGIS (91130) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0915212300003). Le projet est situé au 46 RUE DE FROMONT à RIS ORANGIS (91130). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 6 février 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 46 RUE DE FROMONT, RIS ORANGIS (91130).

Références cadastrales : AH, 886, AH, 888.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GRAND PARIS AMENAGEMENT (SIREN 642036941, SIRET 64203694100036, APE 42.99Z, catégorie juridique 4110, localité EVRY CEDEX (91030)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 341 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0915212300003
  • Code commune INSEE : 91521 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à RIS ORANGIS (91130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 341 m².