Permis de démolir à Rillieux-La-Pape (69140) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/06/15 à Rillieux-la-Pape à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2017, autorisé le 15 juin 2015 par la commune de Rillieux-la-Pape. Implanté 644 chemin du Bois, à Rillieux-La-Pape (69140), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Rillieux-la-Pape compte 31 247 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 644 chemin du Bois, Rillieux-La-Pape (69140).
Références cadastrales : AD, 250.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Villefranche sur Saone (69400).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 45 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692861500004
- Code commune INSEE : 69286 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Rillieux-La-Pape (69140). Le terrain couvre 45 m².