Autorisation d’urbanisme PD n°01219921G0004 à RIGNAC (12390) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01219921G0004). Le projet est situé au RIGNAC à RIGNAC (12390). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 10 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RIGNAC, RIGNAC (12390).
Références cadastrales : G, 321, G, 322, G, 323.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE RIGNAC (SIREN 211201991, SIRET 21120199100018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité RIGNAC (12390)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 508 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01219921G0004
- Code commune INSEE : 12199 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à RIGNAC (12390). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 508 m².