Autorisation d’urbanisme PD n°01131514D0001 à Rieux-Minervois (11160) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01131514D0001). Le projet est situé au 37 aveue Georges Clemenceau à Rieux-Minervois (11160). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 7 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 37 aveue Georges Clemenceau, Rieux-Minervois (11160).
Références cadastrales : AE, 23, AE, 22, AE, 21.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GRAP SUD (SIREN 490364247, SIRET 49036424700018, APE 11.01Z, catégorie juridique 6318, localité Rieux-Minervois (11160)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01131514D0001
- Code commune INSEE : 11315 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Rieux-Minervois (11160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².