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Permis de démolir à Remuzat (26510) autorisé en 2019

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2019/12/26 à Remuzat à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2019, autorisé le 26 décembre 2019 par la commune de Remuzat. Implanté 7 9 la grande rue et place bon, à Remuzat (26510), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de le village.

Le projet est porté par SCI L'ALAMBIC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Remuzat compte 315 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 9 la grande rue et place bon, Remuzat (26510).

Références cadastrales : D, 530, D, 529.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI L'ALAMBIC (SIREN 484103528, SIRET 48410352800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité PARIS (75016)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/12/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02626419N0001
  • Code commune INSEE : 26264 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 décembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Remuzat (26510). Le terrain couvre 0 m².

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