← Retour à la liste des autorisations sur la commune Rémalard en Perche

Permis de démolir à Remalard En Perche (61110) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/03/31 à REMALARD EN PERCHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 31 mars 2023 par la commune de REMALARD EN PERCHE. Implanté 4 Cour de Boisard - Bellou s, à Remalard En Perche (61110), dans le département d’Orne, en Basse-Normandie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

REMALARD EN PERCHE compte 1 896 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 Cour de Boisard - Bellou s, Remalard En Perche (61110).

Références cadastrales : C, 125.

Région : Basse-Normandie • Département : Orne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : REMALARD EN PERCHE (61110).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06134523P0004
  • Code commune INSEE : 61345 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Remalard En Perche (61110). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rémalard en Perche (61110)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Rémalard en Perche