← Retour à la liste des autorisations sur la commune Reichstett

Autorisation d’urbanisme PD n°06738915V0003 à REICHSTETT (67116) !

PD Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°06738915V0003). Le projet est situé au rue de la Peupleraie à REICHSTETT (67116). Le projet se situe dans le département Bas-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 22 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Peupleraie, REICHSTETT (67116).

Références cadastrales : 07, 355, 07, 368, 07, 370.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BUTAGAZ (SIREN 542095575, SIRET 54209557500859, APE 46.12B, catégorie juridique 5710, localité ROGNAC (13655)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 28 000 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06738915V0003
  • Code commune INSEE : 67389 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à REICHSTETT (67116). Les principaux éléments portent sur parcelle de 28 000 m².