Permis de démolir à Rayol Canadel Sur Mer (83820) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/02/24 à RAYOL CANADEL SUR MER à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 24 février 2023 par la commune de RAYOL CANADEL SUR MER. Implanté 33 Avenue Etienne Gola, à Rayol Canadel Sur Mer (83820), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le projet est porté par COMMUNE DE RAYOL CANADEL SUR MER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
RAYOL CANADEL SUR MER compte 644 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 33 Avenue Etienne Gola, Rayol Canadel Sur Mer (83820).
Références cadastrales : AM, 52.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE RAYOL CANADEL SUR MER (SIREN 218301521, SIRET 21830152100017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité RAYOL CANADEL SUR MER (83820)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 399 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0831522300001
- Code commune INSEE : 83152 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Rayol Canadel Sur Mer (83820). Le terrain couvre 1 399 m².