← Retour à la liste des autorisations sur la commune Ranchot

Permis de démolir à Ranchot autorisé en 2020

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2020/11/05 à RANCHOT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 5 novembre 2020 par la commune de RANCHOT. Implanté 3 RUE DE GRAY, à Ranchot, dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

RANCHOT compte 508 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE DE GRAY, Ranchot.

Références cadastrales : AH, 23.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : RANCHOT (39700).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 685 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/11/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03945120J0002
  • Code commune INSEE : 39451 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Ranchot. Le terrain couvre 685 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ranchot

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Ranchot