Permis de démolir à Puissalicon (34480) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/09/01 à Puissalicon à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 1 septembre 2013 par la commune de Puissalicon. Implanté 36 CHEM de Pezenas, à Puissalicon (34480), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon.
Le projet est porté par SCA LES VIGNERONS DE L'OCCITANIE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Puissalicon compte 1 350 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 36 CHEM de Pezenas, Puissalicon (34480).
Références cadastrales : B, 1881.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCA LES VIGNERONS DE L'OCCITANIE (SIREN 316701945, SIRET 31670194500032, APE 11.02B, catégorie juridique 6318, localité Servian (34290)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03422413H0001
- Code commune INSEE : 34224 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Puissalicon (34480). Le terrain couvre 0 m².