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Autorisation d’urbanisme PD n°02542424V0001 à PREMIERS SAPINS (25580) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°02542424V0001). Le projet est situé au 14 Grande Rue à PREMIERS SAPINS (25580). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 13 janvier 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 14 Grande Rue, PREMIERS SAPINS (25580).

Références cadastrales : AB, 41.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC (SIREN 493901102, SIRET 49390110200027, APE 84.13Z, catégorie juridique 4140, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 495 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/01/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02542424V0001
  • Code commune INSEE : 25424 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à PREMIERS SAPINS (25580). Les principaux éléments portent sur parcelle de 495 m².