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Permis de démolir à Poussay (88500) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/02/01 à POUSSAY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 1 février 2016 par la commune de POUSSAY. Implanté 1240 rue de Mirecourt, à Poussay (88500), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS MIRECOURT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

POUSSAY compte 667 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1240 rue de Mirecourt, Poussay (88500).

Références cadastrales : AE, 32.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS MIRECOURT (SIREN 248800526, SIRET 24880052600043, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité MIRECOURT (88500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 653 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/02/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08835716M0001
  • Code commune INSEE : 88357 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Poussay (88500). Le terrain couvre 7 653 m².

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