← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Poizat-Lalleyriat

Autorisation d’urbanisme PD n°00120424H0001 à LE POIZAT LALLEYRIAT (01130) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00120424H0001). Le projet est situé au 0093 ROUTE DE RETORD à LE POIZAT LALLEYRIAT (01130). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 0093 ROUTE DE RETORD, LE POIZAT LALLEYRIAT (01130).

Références cadastrales : AE, 230.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE LE POIZAT - LALLEYRIAT (SIREN 200053395, SIRET 20005339500014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LE POIZAT-LALLEYRIAT (01130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 290 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00120424H0001
  • Code commune INSEE : 01204 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LE POIZAT LALLEYRIAT (01130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 290 m².