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Permis de démolir à Poiseul-La-Ville-Et-Laperriere (21450) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/01/20 à Poiseul-la-Ville-et-Laperriere à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 20 janvier 2016 par la commune de Poiseul-la-Ville-et-Laperriere. Implanté RUE DU BOUCHOT, à Poiseul-La-Ville-Et-Laperriere (21450), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de LAPERRIERE.

Le projet est porté par TONNELLERIE CAVIN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Poiseul-la-Ville-et-Laperriere compte 155 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU BOUCHOT, Poiseul-La-Ville-Et-Laperriere (21450).

Références cadastrales : AC, 111.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TONNELLERIE CAVIN (SIREN 502332646, SIRET 50233264600012, APE 16.24Z, catégorie juridique 5499, localité Poiseul-la-Ville-et-Laperriere (21450)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/01/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02149015M0001
  • Code commune INSEE : 21490 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Poiseul-La-Ville-Et-Laperriere (21450). Le terrain couvre 0 m².

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