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Permis de démolir à Pleguien (22290) autorisé en 2013

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2013/11/28 à Pleguien à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 28 novembre 2013 par la commune de Pleguien. Implanté Lieu-dit KERICHARD, à Pleguien (22290), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne, dans le secteur de KERICHARD.

Le projet est porté par EARL ELEVAGE DE KERSTANG.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Pleguien compte 1 412 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit KERICHARD, Pleguien (22290).

Références cadastrales : D, 1233.

Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL ELEVAGE DE KERSTANG (SIREN 422915801, SIRET 42291580100019, APE 01.46Z, catégorie juridique 6598, localité Pleguien (22290)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/11/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02217713D0001
  • Code commune INSEE : 22177 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Pleguien (22290). Le terrain couvre 0 m².

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