Permis de démolir à Plan-D Aups Sainte Baume (83640) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/07/17 à PLAN-D AUPS SAINTE BAUME à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2024, autorisé le 17 juillet 2024 par la commune de PLAN-D AUPS SAINTE BAUME. Implanté 9000 ALL DE SIGNES, à Plan-D Aups Sainte Baume (83640), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
PLAN-D AUPS SAINTE BAUME compte 2 333 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9000 ALL DE SIGNES, Plan-D Aups Sainte Baume (83640).
Références cadastrales : A, 2651, A, 330.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PLAN-D AUPS SAINTE BAUME (83640).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08309324O0001
- Code commune INSEE : 83093 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Plan-D Aups Sainte Baume (83640). Le terrain couvre 0 m².