Permis de démolir à Plaimbois-Du-Miroir (25210) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/10/03 à Plaimbois-du-Miroir à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2021, autorisé le 3 octobre 2021 par la commune de Plaimbois-du-Miroir. Implanté RUE DU STADE, à Plaimbois-Du-Miroir (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE PLAIMBOIS DU MIROIR.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Plaimbois-du-Miroir compte 276 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU STADE, Plaimbois-Du-Miroir (25210).
Références cadastrales : ZD, 52.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE PLAIMBOIS DU MIROIR (SIREN 212504567, SIRET 21250456700018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Plaimbois-du-Miroir (25210)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02545621R0001
- Code commune INSEE : 25456 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Plaimbois-Du-Miroir (25210). Le terrain couvre 0 m².