Permis de démolir à Pierrefontaine Les Varans (25510) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/03/21 à PIERREFONTAINE LES VARANS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2022, autorisé le 21 mars 2022 par la commune de PIERREFONTAINE LES VARANS. Implanté AU VILLAGE, à Pierrefontaine Les Varans (25510), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
PIERREFONTAINE LES VARANS compte 1 371 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AU VILLAGE, Pierrefontaine Les Varans (25510).
Références cadastrales : AE, 49.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS (SIREN 212504534, SIRET 21250453400018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité PIERREFONTAINE LES VARANS (25510)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 126 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02545322V0001
- Code commune INSEE : 25453 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Pierrefontaine Les Varans (25510). Le terrain couvre 126 m².