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Permis de démolir à La Petite Pierre (67290) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/09/19 à LA PETITE PIERRE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 19 septembre 2023 par la commune de LA PETITE PIERRE. Implanté 66 RUE PRINCIPALE, à La Petite Pierre (67290), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par COMMUNE DE LA PETITE PIERRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA PETITE PIERRE compte 612 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 66 RUE PRINCIPALE, La Petite Pierre (67290).

Références cadastrales : AB, 151.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LA PETITE PIERRE (SIREN 216703710, SIRET 21670371000014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LA PETITE-PIERRE (67290)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 276 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06737123R0001
  • Code commune INSEE : 67371 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à La Petite Pierre (67290). Le terrain couvre 276 m².

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