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Autorisation d’urbanisme PD n°07649816R0003 à PETIT QUEVILLY (76140) !

PD Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07649816R0003). Le projet est situé au 3 RUE DU STADE à PETIT QUEVILLY (76140). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 26 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE DU STADE, PETIT QUEVILLY (76140).

Références cadastrales : BC, 415, BC, 416, BC, 401.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ROBERT ARNAL ET FILS (SIREN 582680781, SIRET 58268078100090, APE 33.12Z, catégorie juridique 5710, localité SETE (34200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 727 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07649816R0003
  • Code commune INSEE : 76498 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à PETIT QUEVILLY (76140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 727 m².