Autorisation d’urbanisme PD n°00609023E0002 à PEGOMAS (06580) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00609023E0002). Le projet est situé au 0055 CHEMIN DES TAPETS à PEGOMAS (06580). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 28 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 0055 CHEMIN DES TAPETS, PEGOMAS (06580).
Références cadastrales : 0A, 660.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CABINET DELVAL (SIREN 384456216, SIRET 38445621600041, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, localité Pegomas (06580)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 265 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00609023E0002
- Code commune INSEE : 06090 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à PEGOMAS (06580). Les principaux éléments portent sur parcelle de 265 m².