Autorisation d’urbanisme PD n°09305722B0009 à Les Pavillons-sous-Bois (93320) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°09305722B0009). Le projet est situé au 144 Avenue Aristide Briand à Les Pavillons-sous-Bois (93320). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 24 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 144 Avenue Aristide Briand, Les Pavillons-sous-Bois (93320).
Références cadastrales : O, 92.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BSD GROUP (SIREN 820618981, SIRET 82061898100048, APE 43.22B, catégorie juridique 5710, localité Vincennes (94300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 539 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09305722B0009
- Code commune INSEE : 93057 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Les Pavillons-sous-Bois (93320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 539 m².